Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTA PLUS
DELTA PLUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1418110
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
16/01/2026
DELTA PLUS de DELTA PLUS

Présentation de la marque DELTA PLUS

Déposée le 16 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DELTA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA PLUS domicilié(e) Lieudit La Peyrolière - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 585 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DELTA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELTA PLUS arrivera à expiration en date du 16 janvier 2026.

DELTA PLUS a également déposé les autres marques suivantes : TATIE COUCHOU , MONAGHAN , OBJECTIF PLUS , MANUTEX , STACIFLAM , DELTA PLUS , VENITEX , TOUTRAVO , Delta Plus , VENITRIM


DELTA PLUS, Société par actions simplifiée - Lieudit La Peyrolière - 84400 - APT - France - SIREN 309585693


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2299012 - Publication au BOPI 2005-10-13

Renouvellement sans limitation n°2059172 - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608033 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26

Tous les articles de protection individuelle.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux: malles et valises: parapluies parasols et cannes: fouets et sellerie. Vetements, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.